Notice sur Gustave Hippolyte ROULAND

Mise à jour du 21 Septembre 2008

Version n°16

Gustave Hippolyte ROULAND (fils)

né le 6 Octobre 1831 à Evreux

Acte de naissance à Evreux : (naisippo.htm)

passe sa thèse de licence en droit le 8 Décembre 1853 à Paris, sujet :

"du paiement"

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Plan de la thèse de licence en droit de Gustave Hippolyte ROULAND :

DROIT FRANCAIS.

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DU PAIEMENT.

§ 1. - Du paiement en général.

§ 2. - Du paiement avec subrogation(1).

§ 3. - De l'imputation des paiements.

§ 4. - Des offres de paiement et de la consignation.

§ 5. - ? (Paragraphe absent de l'original !)

§ 6. - De la novation(3).

(Note n°...) Vocabulaire :

Note n°1 : Subrogation = mettre en la place de quelqu'un !

Note n°2 : Chirographaire = sans acte authentique !

Note n°3 : Novation = mode d'éteindre une ancienne obligation en changeant le titre,

Note ----- le créancier ou le débiteur !

Note n°4 : Nover = renouveler une oblligation !

Note n°5 : Rescision = action de rescinder(3) !!!

Note n°6 : Rescinder = casser, annuler un acte, un jugement !

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